Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS PLUS
Monsieur Claude PERRIN

Numéro de dépôt :
1498951
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
27/10/1998

Présentation de la marque SANS PLUS

Déposée le 27 octobre 1988 par monsieur Claude PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « SANS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude PERRIN domicilié(e) 12, rue du Docteur Chevallier, 41600 LAMOTTE BEUVRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-cher, établissement public à caractère administratif - France.

La marque SANS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS PLUS est expirée depuis le 27 octobre 1998.

Claude PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : MICROLUBE , PLUS OU MOINS , CRAC COEUR


Monsieur Claude PERRIN - 12, rue du Docteur Chevallier, 41600 LAMOTTE BEUVRON. - France


Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-cher, établissement public à caractère administratif - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

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